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2 septembre 2022

Le garde des Sceaux.

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Apparu en Mésopotamie au VIIe millénaire, le sceau précède de peu l’écriture.
Utilisé sous des formes variées et selon des usages d’une étonnante permanence, en Égypte dès le IVe millénaire, en Crète et à Mycènes dès l’âge du bronze, sans parler des civilisations extra-européennes, le sceau passe à Rome puis est repris dès le Haut Moyen Âge par les souverains mérovingiens.
La fonction de garde des Sceaux tire son origine d’une infortune royale.
Le 3 juillet 1194, dans le Vendômois, le roi d’Angleterre Richard Cœur de Lion (1157–1199) inflige une défaite cuisante au roi de France Philippe Auguste (1165–1223).
Dans la déroute, ce dernier perd équipages, trésor et archives de la Couronne royale.
Pour remédier à cette perte, il confie à frère Guérin (1157–1227), chevalier hospitalier et évêque de Senlis, son ami et proche conseiller, le soin de créer un Trésor des Chartes.
Il instaure pour lui la dignité de garde des Sceaux.
Élu évêque de Senlis en 1213, il participe à la stratégie de la victoire dans la bataille de Bouvines.
Il est nommé chancelier de France en 1223.

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Créés sous les Mérovingiens (dynastie qui régna du Vᵉ jusqu'au milieu du VIIIᵉ siècle), les sceaux royaux authentifiant les actes officiels et en ordonnant l’exécution étaient choisis par chaque roi et portaient son effigie "en majesté".
Initialement sous forme d’une simple bague ou d’un pendentif de cire verte ou jaune, ils s’élargissent au fil des siècles pour atteindre sous les Capétiens (dynastie royale qui a régné en France de 987 à 1792) les 12 centimètres de leur diamètre actuel.
Le 21 septembre 1792, les sceaux royaux sont brisés, envoyés à la Monnaie et remplacés par le premier sceau républicain à l’effigie de la Liberté, de cire rouge cette fois.
C’est sous l’impulsion de Danton (1759-1794), alors ministre de la Justice, que la Convention fixe l’effigie du sceau de la Première République.
La Liberté est représentée debout, appuyée d’une main sur un faisceau, et de l’autre sur une lance surmontée du bonnet de la Liberté.
Sur le sceau de Napoléon (1769-1821) figuraient les abeilles et la couronne impériale.
Les rois Louis XVIII (1755-1824) et Charles X (1757-1836) reprirent une iconographie aux fleurs de lys proche de celle de l’Ancien Régime.
Quant à Louis Philippe (1773-1850), il y introduisit le drapeau tricolore et les armes de la famille d’Orléans.

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Le sceau de la IIᵉ République, encore utilisé de nos jours, fut défini par un arrêté du 8 septembre 1848.
Le graveur des monnaies, Jean-Jacques Barré (1901-1978), prit des libertés avec les termes du décret, notamment en ce qui concerne l’emplacement des inscriptions.
Une femme assise, la Liberté, tient de la main droite un faisceau de licteur et de la main gauche un gouvernail sur lequel figure un coq gaulois, la patte sur un globe.
Peu d’actes sont aujourd’hui scellés du Grand Sceau et ils sont essentiellement relatifs à la Constitution.
La cérémonie de scellement a toujours lieu à la chancellerie où le garde des Sceaux, fonction fusionnée avec celle de ministre de la Justice depuis 1791, conserve la presse à sceller et les matrices uniques.

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